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Nom de l’organisme de formation : GROUP SUCCESS
Adresse du siège social : 6, rue de Musset 75016 PARIS
Numéro de téléphone : 09 72 66 03 53
Adresse e-mail : contact@formasucces.fr

Directeur de la publication : Monsieur ARULRAJ Kamielton
Responsable de la rédaction : Monsieur ARULRAJ Kamielton

Hébergeur : OVH Cloud, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, 09 55 00 66 33

Numéro SIRET : 833 493 166 000 15

Numéro de TVA intracommunautaire : FR27833493166
Capital social : 20 000 euros

Nom du responsable de la formation : Monsieur ARULRAJ Kamielton
Numéro de déclaration d’activité : 11755828975

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

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L’organisme de formation s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger les informations personnelles qu’ils lui fournissent. Les données utilisées sont utilisées dans le cadre des activités de l’organisme de formation et sont destinées aux fins de gestion administrative, de suivi de la relation client, de statistiques et de marketing. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ils peuvent exercer ce droit en contactant l’organisme de formation à l’adresse 6, rue de Musset 75016 PARIS.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des formations proposées par l’organisme de formation. Elles sont accessibles sur demande et peuvent être modifiées à tout moment. En passant commande d’une formation, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Modalités de paiement

Les frais de formation peuvent être réglés par carte bancaire, virement bancaire ou chèque. Le règlement doit être effectué dans les délais impartis pour confirmer l’inscription à la formation.

Modalités d’annulation

En cas d’annulation de la part de l’utilisateur, les modalités d’annulation sont précisées dans les CGV. En général, si l’annulation est effectuée avant le début de la formation, l’utilisateur peut prétendre à un remboursement partiel ou total des frais de formation. Si l’annulation est effectuée pendant la formation, l’utilisateur ne peut prétendre à aucun remboursement.

Responsabilité

L’organisme de formation s’engage à mettre en place tous les moyens nécessaires pour assurer une formation de qualité à ses utilisateurs. Cependant, il ne peut garantir à 100 % la réussite de l’utilisateur à l’examen final ou l’obtention du diplôme visé. En cas de force majeure, l’organisme de formation se réserve le droit d’annuler ou de reporter une formation sans préavis.

Litiges

Tout litige relatif aux conditions générales de vente ou à l’utilisation du site internet de l’organisme de formation est soumis au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

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